Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dart-dart
INDEP'AM, SA

Numéro de dépôt :
3961668
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2022
dart-dart de INDEP\'AM

Présentation de la marque dart-dart

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) INDEP'AM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « dart-dart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDEP'AM domicilié(e) 51 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 084 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDEP'AM, M. Frédéric LAGIER domicilié(e) 51 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France.

La marque dart-dart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dart-dart est expirée depuis le 16 novembre 2022.

INDEP'AM a également déposé les autres marques suivantes : d'art-d'art , dart-dart.fr , OSCARR , ODAS , dart dart , dart-dart.com , OMERR , VALIRE , OSCARR , d'art d'art


INDEP'AM, SA - 51 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 489084186


INDEP'AM, M. Frédéric LAGIER - 51 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

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